À propos de ce site

Si vous rencontrez un problème avec le site, utilisez le formulaire de la page Contact.

Le site EureRiviereVivante.fr est édité par la DDTM 27 (Direction départementale du territoire et de la mer) :

Directeur de la publication : Sylvain Thuleau – DDTM 27
Création graphique et technique : Agence Partenaires d’Avenir
Webmaster : Agence Partenaires d’Avenir – 02 35 60 31 96
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits vidéos : Partenaires d’Avenir – www.partenairesdavenir.com
Crédits photos : Roxane Fourrier, Benoît Féron, Claire Leprou, Pierre-Adrien Jullien…


Informations relatives aux contenus de www.eurerivierevivante.fr

Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des informations (actualités, pages d’informations, documents en téléchargement…), des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. Les auteurs du site se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.
Les informations et les documents contenus sur EureRiviereVivante.fr sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.
Les informations proposées sur ce site le sont à titre didactique. Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité des auteurs du site.


Droits d’auteurs et Propriété intellectuelle

Le site EureRiviereVivante.fr constitue une œuvre dont la DDTM 27 (Direction départementale du territoire et de la mer) est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite, toute utilisation du contenu autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.


Etablissement de liens vers EureRiviereVivante.fr

Le site EureRiviereVivante.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte vers son contenu par le biais d’un lien ouvrant une nouvelle fenêtre ou onglet, de mentionner la source (site internet EureRiviereVivante.fr) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens soit gratuit.
La DDTM 27 (Direction départementale du territoire et de la mer) n’autorise pas l’imbrication de ses pages à l’intérieur d’autres pages.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La DDTM 27 (Direction départementale du territoire et de la mer) se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.


Etablissement de liens vers d’autres sites internet

La DDTM 27 (Direction départementale du territoire et de la mer) ne peut être tenue pour responsable des contenus publiés sur des sites tiers vers lesquels des liens seraient diffusés depuis EureRiviereVivante.fr.


Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Contactez-nous

Bonjour, Merci d'utiliser ce formulaire pour nous contacter.

Illisible ? Changer le texte. captcha txt

Commencez à écrire et appuyez sur Entrée pour chercher